Éditions Sorman

Rappel : une sortie scolaire doit avoir une visée pédagogique : il doit s’agir d’un moment et d’un lieu propices à l’acquisition et l’approfondissement de savoirs et savoir-faire transversaux et qui mobilise des enseignements différents. Au-delà des aspects purement pédagogiques, c’est également un cadre qui concourt à apprendre le vivre-ensemble, le respect de l’autre et de son environnement. Ainsi, un projet de sortie scolaire doit s’inscrire dans le cadre du projet d’école, venir en appui des programmes scolaires et nourrir le projet pédagogique de la classe. La sortie aura lieu de préférence avec une classe entière ou, à tout le moins, un groupe d'élèves présentant un intérêt commun pour le thème de la sortie. Dans tous les cas, la durée des voyages scolaires doit être compatible avec la mise en œuvre des programmes. Les enseignants pourront se référer aux fiches consultables sur la page Eduscol dédiée aux sorties et voyages scolaires pour disposer de précisions sur les modalités d’organisation pédagogique, matérielle et financière.

Quelles autorisations faut-il prévoir ?

Dans le premier degré, les sorties scolaires sans nuitée, qu’elles revêtent un caractère obligatoire ou facultatif, doivent être autorisées par le directeur d’école. Les voyages scolaires, quant à eux, sont autorisés par l’inspecteur de l’éducation nationale (IEN) chargé de la circonscription, après accord du directeur d’école et information au directeur des services de l’éducation nationale (DASEN), qui, en cas de séjour hors du département, doit avertir son homologue du département d’accueil dans les meilleurs délais. Par ailleurs, dès lors qu’une sortie scolaire est facultative, elle nécessite de collecter l’autorisation des responsables légaux de l’élève mineur ainsi que, lors d’une sortie en dehors du territoire national, l’autorisation de sortie du territoire. Afin d’éviter la lourdeur administrative et permettre un traitement plus rapide, le ministère recommande fortement d’effectuer ces formalités par voie dématérialisée (email notamment).

Comment assurer la sécurité des déplacements

La sécurité doit être la priorité des organisateurs. Ainsi, la présence dans l’équipe d’encadrement d’une personne formée aux premiers secours est obligatoire sur le lieu d’hébergement, y compris la nuit, si aucun membre de la structure d’accueil ne l’est. Par ailleurs, les accompagnateurs de voyages scolaires autres que les personnels de l’éducation nationale doivent être soumis à un contrôle d’honorabilité par interrogation du fichier judiciaire automatisé des auteurs des infractions sexuelles et violentes (FIJAISV), effectué par les services départementaux de l’éducation nationale.
Enfin, s’il s’agit d’un départ à l’étranger, les organisateurs du voyage doivent consulter le site du ministère des Affaires étrangères afin d’obtenir les informations concernant la situation du pays d’accueil et les formalités administratives requises pour s’y rendre. Ces voyages doivent être déclarés par le directeur d’école sur la plateforme Ariane du ministère des Affaires étrangères, permettant aux services consulaires de localiser les participants aux différents séjours renseignés et, le cas échéant, de joindre rapidement les accompagnateurs ainsi que les familles. Parallèlement, les organisateurs de voyages scolaires peuvent contacter le délégué académique aux relations européennes et internationales (DAREIC) pour informations et conseils sur l’organisation de leurs séjours.

L’encadrement des sorties et voyages scolaires

Dans le premier degré, l’encadrement des activités pratiquées, dès lors qu’elles ne sont pas des activités physiques et sportives, est assuré par deux adultes minimum, dont au moins un enseignant. Toutefois, pour une durée qui ne dépasse pas une demi-journée de classe et se déroulant à proximité de l’école, l'enseignant pourra s’y rendre seul avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire. Au-delà d’un groupe de 16 élèves, il faudra prévoir un adulte supplémentaire pour 8 élèves en maternelle. En niveau élémentaire : 1/si la sortie est sans nuitée : au-delà de 30 élèves il faudra prévoir un adulte supplémentaire pour 15 élèves ; 2/ s’il s’agit d’un voyage scolaire, au-delà de 24 élèves prévoit un adulte supplémentaire pour 12 élèves.

Comment financer la sortie scolaire ?

Plusieurs sources de financement peuvent être mobilisées ; les enseignants doivent être informés de toutes les sources de financement à leur disposition. Les écoles peuvent notamment recourir au financement participatif via La Trousse à projets, plateforme de financement participatif dédiée aux projets pédagogiques créée à l’initiative du ministère de l’Éducation nationale. Attention : s’il s’agit d’une sortie scolaire facultative, si une contribution financière est demandée aux familles, celle-ci doit être limitée et ne doit, en aucun cas, conduire à l’exclusion d’un élève pour des raisons financières. Ministère de l’Éducation nationale, circulaire du 13 juin 2023 (NOR : MENE2310475C). 

Romain Boisset le 06 juillet 2023 - n°328 de Communes et Associations