Communes et Associations n° 320 du 16 mars 2023
Sommaire complet
du 16 mars 2023 - n° 320
ISSSN : 1968-939X (PAPIER)
Le livre du mois
Nouveau : première édition
Octobre 2019
Jean-Philippe Vaudrey
Maîtriser le code de déontologie des agents de police municipale
Appliquer la bonne sanction disciplinaire
Exécuter ses missions
Agréments et retrait d’agréments des agents de police municipale
Cumul d’activités et activités accessoires
Réagir face aux outrages, rébellions et refus d’obtempérer
La protection fonctionnelle des agents de police municipale
Annexe : le code de déontologie
Un précis concret, utile et unique répondant aux interrogations quotidiennes des agents de police municipale, conçu pour les guider en toutes circonstances.
1 ère édition - octobre 2019
74 pages – ISBN : 2-905529-72-5
24,80 € TTC port compris

Le Pass’Sport bientôt étendu aux associations non affiliées ? Abonnés
Lettre n° 320 du 16 mars 2023
A ce jour, le Pass’Sport est ouvert aux associations sportives affiliées aux fédérations agréées et aux associations sportives agréées domiciliées dans les quartiers prioritaires de la ville. Interrogé sur l’élargissement à d’autres types d’associations sportives ne remplissant pas ces conditions, le ministère des Sports indique qu’une évaluation du dispositif 2022 est en cours afin de décider d’éventuels ajustement sen 2023, notamment sur les territoires ruraux ou ultra-marins.
Réponse ministérielle à Corinne Vignon, députée de Haute-Garonne, n° 5398, JOAN du 7 mars 2023.

Romain Boisset le 16 mars 2023 - n°320 de Communes et Associations

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La Lettre du Maire Rural

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8 pages, bimensuel créé en 2002.

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Prix : 699 €/ttc, port compris.

Urbanisme Pratique

Indispensable pour maîtriser un domaine qui représente plus de la moitié des conflits portés devant les juridictions administratives.

8 pages, hebdomadaire créé en 1979.

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La Lettre de l'Employeur Territorial

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Toutes les informations juridiques et financières indispensables à l'amélioration de la gestion locale.

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La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants

Chaque mois, les réponses pratiques aux questions des collectivités de moins de 2000 habitants : optimiser ses ressources, analyser son budget, améliorer la qualité des comptes, emprunter, gérer sa trésorerie, le commentaire de l'actualité juridique et fiscale...

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